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1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site manuiariicreation.art l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire : Linda Simonnet — SIRET 993 577 824 00010, sous l'enseigne MANUIARII CREATION. Adresse : 52 Chemin des carrières, 33710 Prignac-et-Marcamps.

Responsable publication : MANUIARII CREATION — manuiariicreation.art. Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

2. Conditions générales d'utilisation

L'utilisation du site manuiariicreation.art implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation. Celles-ci sont susceptibles d'être modifiées à tout temps ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par MANUIARII CREATION, qui s'efforcera de communiquer préalablement les dates et heures de l'intervention.

3. Description des services

Le site a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l'entreprise. MANUIARII CREATION s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

4. Propriété intellectuelle

MANUIARII CREATION est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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